[Dossier] Vers la fin des répliques ?

Benjamin vous parlait en février de la situation compliquée des Magnusson. Avec la décision de justice en première instance, on est en droit de se poser des questions sur l’avenir des répliques. On a donc pris le temps de se pencher plus en profondeur sur le sujet.

Les Magnusson ne sont malheureusement pas les premiers à se retrouver dans le collimateur des constructeurs. On pourra également penser à Ferrari, qui s’est attaqué à ARES Design pour le dessin de la 250 GTO, ou, plus près de chez nous, à Porsche qui s’en était pris à PGO. Dans les deux cas, les plaignants se sont fait débouter en appel, mais il a fallu subir le premier jugement.

Les législations sur la propriété intellectuelle

Comme le titre l’indique, impossible de parler d’une législation unique. Chaque pays à sa propre réglementation sur le sujet et d’un pays à l’autre il existe des disparités. De ce fait, il va être impossible d’entrer dans le détail de toutes, mais nous avons quand même de quoi vous donner quelques lignes directrices (je vous redirige vers le site de l’Office Mondial de la Propriété Intellectuelle si vous souhaitez rentrer dans le détail de tous les textes en vigueur).

Déjà, commençons par poser certaines bases. Une automobile fait appel à certaines technologies qui peuvent être brevetées. Un brevet a, de nos jours, une durée de vie de vingt ans. Cependant ce n’est pas vraiment ce qui nous intéresse ici.

Ce qui nous intéresse dans cet article, c’est ce qui concerne le dessin d’une carrosserie et/ou d’un habitacle, afin de créer une réplique. Et là… Ça nous a demandé beaucoup de temps pour digérer la quantité d’informations parfois contradictoires sur le sujet.

On rentre dans la catégorie des « Dessins ou Modèles industriels », et la situation est légèrement différente. Ils sont protégés pour une durée minimale de dix ans, cependant certains pays offrent une protection plus longue, voire la possibilité de renouveler la protection plusieurs fois.

Mais ce n’est pas tout, et c’est souvent sur ce point-là que les constructeurs vont jouer, selon les pays, le dessin d’une carrosserie ou d’un habitacle peut être enregistré sous le régime du droit d’auteur (en faisant, légalement, une œuvre d’art), auquel cas, la durée de protection s’élève à 70 ans, en se basant sur la Convention de Berne, qui sert de base à toutes les législations sur le sujet.

Si vous n’avez pas encore mal à la tête, sachez que dans certains pays, les deux régimes s’utilisent en parallèle, alors que dans d’autres, ils s’excluent mutuellement. Bref, c’est un véritable sac de nœuds, et c’est une affaire de juriste assez pointue (il m’a fallu plus d’un mois pour essayer de comprendre, et je ne peut que remercier que les professionnels du droit qui m’ont aidé).

On pourrait aussi parler des marques, elles aussi soumises à une législation spécifique, mais je pense que, comme moi, cela commence à faire beaucoup trop d’informations. Cependant, pour l’anecdote, c’est à cause de ces législations que les anglais ont eu droit à la Renault 5 Gordini et non Alpine, ou que Ford a appelé la GT, GT et non GT40, après avoir cédé les droits de la marque… à un fabricant de répliques.

Les répliques ne sont pas des copies à l’identique

Les législations que nous avons évoquées précédemment ont toutes un point commun, les droits ne s’appliquent (s’il y a lieu) qu’à la carrosserie et à l’habitacle. Les trains roulants ou la mécanique ne font pas partie des éléments considérés. Si on veut caricaturer, une réplique de Cobra à moteur dCi avec des trains roulants de Fiat Panda relève du même cadre juridique que les dernières productions de Proteus, qui sert de base à la continuation de l’Écurie Écosse.

On pourra notamment parler de la Tipo 184 présentée en fin d’année dernière. Cette réplique d’Alfa Romeo Tipo 184, dessinée par Ant Antstead, le deuxième mécanicien de Wheelers Dealers, est basée sur des éléments de Mazda MX-5, pourtant le résultat est plus convaincant que les répliques de 250 GTO sur base de Nissan 240Z.

Les continuations, l’arme anti-répliques?

Les continuations sont très à la mode en ce moment. Ces dernières (on pensera notamment à Jaguar ou à Vanwall, par exemple) sont fabriquées par le constructeur d’origine ou ses ayant-droits donc il n’y a pas de problème, par définition.

Cependant, on peut se demander si cette mode des continuations n’est pas simplement une tentative de conserver la mainmise sur les droits des modèles concernés. En dehors de la manne financière qu’elles représentent (elles offrent une bien plus haute marge qu’un modèle « normal » sortant de la chaine d’assemblage), c’est aussi une façon de continuer d’exploiter un modèle tombé en désuétude, et cela permet, potentiellement, d’étendre la durée des droits intellectuels.

C’est ce qu’on peut en déduire des résultats de deux procès ayant eu lieu l’année dernière : Ferrari contre ARES Design, et Jaguar Land Rover (encore eux) contre Ineos.

Du côté italien, Maranello a du céder face à la petite offcine. ARES Design a obtenu le droit d’utiliser les lignes de la 250 GTO (que Ferrari avait tenté de faire passer sous le statut d’œuvre d’art et non de dessin industriel, et qui avait eu gain de cause en première instance), pour en faire une interprétation moderne. Ironie de l’histoire, ARES a obtenu gain de cause en appel en utilisant les mêmes arguments (droits non exploités depuis plus de 5 ans) que Ferrari dans une affaire concernant l’usage du nom Purosangue, 6 mois plus tôt.

Chez les britanniques, le camouflet a été encore plus sévère. Quand Ineos a annoncé son Grenadier, sans se cacher de l’héritage direct du Defender, JLR a voulu déposer le dessin de son célèbre 4×4, arguant que sa forme était immédiatement reconnaissable, et qu’ils avaient enregistrés le dessin dans d’autres pays (avec une législation différente, donc).

La réponse de l’Intellectual Property Office été cinglante, pas plus que d’autres véhicules contemporains du même segment. Chafouins, les représentants de JLR portent l’affaire en justice, et ce n’est pas une, mais deux fois qu’ils se sont fait débouter ! Dans les arguments apportés, ici aussi, le fait que le véhicule ne soit plus en production a pesé dans la balance.

De là à en déduire que c’est ce qui motive toutes les continuations de ces dernières années… Il n’y a qu’un pas, que je me garderai bien de franchir, cependant, car la grande disparité des législations locales ne me permet pas de l’affirmer avec certitude.

Les fabricants de répliques ne sont pas sur la sellette

Bien au contraire. En prenant le temps de fouiller et de discuter avec les fabricants établis depuis de nombreuses années, il ressort que non, les répliques ne sont pas appelées à disparaitre.

Cependant, ces fabricants ont tous des accords en bonne et due forme avec les constructeurs. C’est ce qui avait posé problème à PGO, par exemple, sa licence venait d’un autre fabricant de réplique, et non de Porsche, et c’est sur ce terrain que le constructeur allemand avait attaqué.

On pourra également se rappeler de la célèbre Ferrari 365 Daytona Spider de Deux Flics à Miami, réplique sur base de Corvette C3, réalisée sans l’accord de la marque italienne. L’affaire a fini avec la cessation quasi immédiate de la production lorsqu’ils ont découvert l’affaire.

Pour autant, même si sur ce point la France n’est pas concernée, tant les réceptions isolées sont complexes, rien n’empêche un particulier de créer SA réplique, tant qu’il n’y a pas d’enjeux commerciaux derrière.

Retour sur les répliques des Magnusson

Après avoir ingurgité les minutes du procès des Magnusson (que je remercie de nous avoir transmis une version traduite en anglais), ainsi que les communiqués de Jaguar Land Rover sur les sujet, je suis pour le moins partagé.

Il ressort plusieurs erreurs et des deux côtés ! D’une part la communication des Magnusson semble avoir été quelque peu floue (peut-être est-ce du à l’usage d’une langue étrangère ? je ne peux que spéculer). Le projet semble né en tant que réplique à titre individuel, ce qui ne posait aucun problème à JLR.

Mais, car il y a un « mais », les choses ont pris une autre tournure, la voiture a servi de base de communication pour le garage des Magnusson. En soi, rien de forcément affolant, nombre de leurs confères le font également. Là où le bât blesse, c’est qu’ils ont lancé une petite production d’une dizaine de voitures, ce qui a posé problème.

Cependant, chez Jaguar, on n’est pas blanc comme neige non plus. En effet, il semble que l’interlocuteur des Magnusson leur ait donné son aval pour produire, alors qu’il n’en avait nullement les attributions.

Ajoutez à cela une situation financière pas folichonne à Coventry, et vous obtenez tous les ingrédients pour que cela finisse dans un tribunal.

Et avant d’avoir un avis tranché, il faudra attendre le résultat du jugement en appel.

Le cas particulier du restomod

On s’éloigne un peu du sujet, avec les restomods. Ce ne sont pas à proprement parler des répliques, puisqu’on part de voitures déjà fabriquées, restaurées et modifiées (d’où le nom) afin d’offrir des prestations plus modernes.

Dans la plupart des cas, il s’agit de travaux sur commande, créant des modèles uniques, réalisés par des spécialistes de la restauration. On est loin de la production en série, même petite, et les sommes en jeu ne permettent pas de voir une production massive.

Cependant certains en ont fait leur spécialité. Par exemple Redux Leichtbau s’est lancé dans la production d’une dizaine de BMW M3 E30. Mais quand on parle restomod, difficile de ne pas penser à Singer, qui est peut-être le prestataire le plus connu sur ce marché de niche. Pourtant, leur dernière création leur a attiré les foudres de Zuffenhausen, qui les a obligé à retirer tout logo Porsche de l’ACS, qui prend beaucoup de libertés avec le matériau d’origine.

On n’a pas fini de parler de répliques

Comme on l’a vu, les répliques ont encore un bel avenir, même si les constructeurs vont certainement être plus fermes en ce qui concerne les accords de production et l’attention qu’ils vont porter à l’utilisation de leurs droits.

Même si la législation devait évoluer à l’avenir, les modèles qui ont déjà été construits ne disparaitront pas, puisqu’elle ne peut pas être rétroactive. Il en restera donc toujours sur le marché de l’occasion.

Et surtout, on pourra toujours gloser sur les répliques approximatives ! (Mais sans méchanceté, juste pour l’amusement).

Visuels complémentaires : Ares Design, Car and Classic, Dowsetts Sports Cars, Redux Leichtbau, Singer Vehicle Design