Dérogation ZFE : ça bouge un peu partout en France !

Ce week-end ce sont les véhicules anciens strasbourgeois qui ont été mis en avant avec l’annonce d’une dérogation obtenue pour circuler dans la ZFE. Et au final, si cette annonce a été bien relayée, notamment sur les réseaux sociaux, ce n’est qu’une avancée de plus. On fait le point sur les différentes dérogations obtenues.

Dans le Grand Est : des dérogations obtenues de différentes manières

À Strasbourg : des dérogations avec mention

C’est en fin de semaine dernière que Fabrice Reithofer, délégué régional FFVE et organisateur de la bourse de Lipsheim (oui, elle fait son retour, on vous en reparlera très vite) l’a annoncé.

« La négociation a duré plus d’un an. Je n’étais pas seul puisque Hubert Haberbusch était aussi de la partie et on a bénéficié du soutien de notre sénatrice, par ailleurs membre de l’amicale parlementaire des amis des véhicules de collection. Au départ nos interlocuteurs ne savaient pas trop de quoi on parlait. Et puis quand on a commencé à parler de patrimoine ils ont tout de suite réagi.« 

« On a pu montrer qu’une dérogation qui dépendrait de la mention « collection » sur la carte grise ne concernerait que 375 véhicules à Strasbourg. On s’est aussi appuyé sur les chiffres de l’enquête FFVE-FIVA pour montrer que ces véhicules rouleraient peu et qu’ils seraient bien entretenus. Ce n’est pas trop dans la mentalité alsacienne de laisser dépérir une auto de collection. »

« On a quand même un gros vivier local, une telle dérogation est une bonne nouvelle. Et puis ça a plus de sens que d’obtenir une dérogation pour une journée seule pour les participants du salon Auto-Moto Classic ! En tout cas, ça va dans le bon sens, ça montre le dynamisme de l’automobile de collection.« 

Pour cette dérogation, vous l’aurez compris, il faudra passer par l’obtention d’une dérogation individuelle, réservée aux véhicules ayant un Certificat d’Immatriculation de Collection. Les démarches sont à faire sur le site Mon Strasbourg.

Pour aller plus loin :
J’ai testé : le passage en Certificat d’Immatriculation de Collection

À Reims : des dérogations aussi sur dossier

Autre bonne nouvelle venue du Grand Est, un double régime dérogatoire venu de Reims. Là bas la ZFEm est en place depuis le 1er Janvier, mais les solutions étaient venues avant.

Première solution : avoir son Certificat d’Immatriculation de Collection. La précieuse mention sur l’ex-Carte Grise permet d’obtenir une dérogation pour rouler dans la ZFE… et il faut bien noter que cette dérogation est permanente, c’est important pour la suite.

Il existe en effet une autre façon d’obtenir une dérogation pour rouler dans la ZFEm de Reims. Pour cela, il faut remplir une « Attestation de Valeur Patrimoniale d’un Véhicule Automobile » (à télécharger ici). Attention, on ne parle vraiment pas de valeur pécuniaire. La particularité c’est que cette attestation peut être établie pour un véhicule de moins de 30 ans, une belle Porsche, Jaguar ou Ferrari des années 2000 par exemple.

Une fois cette attestation remplie, le propriétaire doit passer un certain examen pour vérifier l’état du véhicule. Cet examen est fait avec un des bénévoles d’une des trois associations rémoise qui sont représentatives des collectionneurs dans la ville et dans le département de la Marne. Ces trois associations sont :

• Les Belles Champenoises d’Époques (les mêmes que pour le salon de Reims)
• L’Association des Véhicules d’Epoque de l’Automobile Club de Champagne
• Le Salon des Collectionneurs Automobile Rémois qui gère le Musée Automobile de Reims

Une fois cette attestation validée, c’est à la Métropole de délivrer une dérogation à la ZFEm. Attention cependant, cette dérogation est valable un an et renouvelable une deuxième année. Par la suite, il faudra reprendre le processus, avec un nouvel examen, histoire de vérifier notamment que le véhicule n’a pas été modifié.

En tout cas, on peut rouler en ancienne dans la ville qui accueille l’un des salons français les plus courus et c’est une bonne chose !

Dans le reste de la France

On en avait déjà parlé par ici, mais Paris et le Grand Paris ont très vite obtenu leur dérogation. Pour la capitale et sa banlieue, ce n’est pas un système de dossier mais le système dérogatoire découlant de l’obtention d’un certificat d’immatriculation de collection qui a été retenu. Et ce système est finalement le plus utilisé.

Ainsi, en dehors de la capitale, on peut obtenir des dérogations de circulation dans les ZFEm, avec des véhicules anciens (d’autres dérogations existent, notamment pour les véhicules de secours) dans plusieurs autres métropoles de France. Ainsi, les ZFEm n’empêchent pas les collectionneurs munis d’un CIC de rouler à Rouen, Toulouse et Grenoble.

Ce n’est qu’un début

Jusqu’à présent, on a parlé que de ce qui était déjà acté. Mais heureusement, le travail continue. Il reste encore plusieurs ZFEm qui devraient voir le jour dans le courant de l’année et pour lesquelles aucune dérogation n’a été annoncée pour les collectionneurs.

L’exemple lyonnais est parlant. La ZFEm devait être mise en place pour le 1er Avril et finalement c’est vraisemblablement début Septembre qu’elle sera mise en place. Du côté des dérogation, ça a aussi avancé puisque le texte qui devrait être adopté à la fin Mars prévoit bien des dérogations, dont une pour les véhicules à valeur patrimoniale, encore une fois identifié par leur certificat d’immatriculation de collection.

Et puis toutes ces dérogations sont locales ! Aucun texte ne garantit une dérogation nationale, un casse-tête quand on doit rouler un peu loin, ce que les collectionneurs font relativement peu au vu des dernières études, mais qui reste une vraie problématique. De ce côté la FFVE travaille toujours avec le ministère des transports notamment pour obtenir une dérogation nationale qui soit automatique. Rien n’est fait, mais c’est en bonne voie, et ce serait une excellente nouvelle pour les collectionneurs urbains de toute la France. Les ZFEm devraient en effet se généraliser prochainement dans toutes les agglomérations.

Pour rappel, voici la carte des ZFE prévues à l’heure actuelle :

Merci à Fabrice Reithofer, Daniel Paleni, Dominique Danger et Alain Guillaume pour avoir répondu à nos questions.