ZFE : une première dérogation pour les anciennes

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ZFE : une première dérogation pour les anciennes
Benjaminhttps://newsdanciennes.com
Passionné d'automobile ancienne, il a créé News d'Anciennes en 2013 à force de se balader sur les salons sans savoir quoi faire de ses photos. Conducteur occasionnel de Simca 1100 il adore conduire les voitures des autres, dès qu'elles sont un peu plus rapides !

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Vous le savez peut-être, depuis ce 1er Juin 2021 au matin, les autos affichant une vignette Crit’Air 4 (qui concerne notamment les Diesel d’avant 2006) sont bannies de Paris. C’est l’arrêté municipal du 28 Mai dernier qui a validé le couperet, mais il comprend également une bonne nouvelle pour les anciennes.

La ZFE Parisienne lancée

Cet arrêté commun à la Mairie de Paris et à la Préfecture de Police, qui porte le n° 2021P110297 et que vous pouvez consulter en intégralité par ici, lance donc la ZFE parisienne et abroge le précédent arrêté qui avait lancé la ZCR.

En détail, cela signifie donc que les véhicules affichant non éligibles au Crit’Air, Crit’Air 4 et 5 sont désormais exclus des voies de la ville de la Paris. Leur circulation est interdite :

  • Pour les voitures et les motos et les utilitaires : entre 8h et 20h, du Lundi au Vendredi sauf jours fériés
  • Pour les poids-lourds, bus et autocars : tous les jours de 8h à 20h

Le détail de la mise en place de cette ZFE permet aussi de voir qu’elle est mise en place à compter de ce 1er Juin et pour une durée de 3 ans. Nulle doute qu’elle sera plus contraignante passé cette date et avec un nouvel arrêté.
Enfin, il faut bien noter que des mesures plus contraignantes peuvent être mises en place, dès maintenant, si besoin !

La dérogation pour les anciennes

C’est l’article 3 de cet arrêté qui nous intéresse. Il liste les véhicules pour lesquels les restrictions de circulation de la ZFE parisienne ne s’appliquent pas. On note les véhicule de service public, ceux des associations de bienfaisance, les véhicules des forces de l’ordre et de secours, d’approvisionnement des marchés, etc.

Et puis on note également ceci :

ZFE : une première dérogation pour les anciennes

On pourra donc continuer à rouler en ancienne dans Paris. Certes, toutes les anciennes ne seront pas concernées mais, ça, on l’avait vu venir.

La présente dérogation s’appliquera donc, pour les particuliers, à ceux dont le véhicule possède un Certificat d’Immatriculation de Collection, pour rappel on ne parle plus de Carte Grise Collection. Certes, ce ne sont pas toutes les anciennes, mais une solution existe et elle est validée.

On note au passage que les pros faisant du tourisme avec des anciennes pourront également continuer à rouler.

Enfin, et c’est plutôt évident, il faudra pouvoir prouver qu’on est bien “éligible” à la dérogation en cas de contrôle.

La FFVE réagit

Évidemment la présente dérogation était LE gros sujet de la Fédération Française des Véhicules d’Époques depuis presque un an. Cette nouvelle fait réagir, on a posé quelques questions à Laurent Hériou, directeur général de la FFVE.

Est-ce que cette dérogation va créer un précédent vis à vis des autres ZFE en cours de déploiement ?

Laurent Hériou :
On l’espère. Tout ce qui est bon pour Paris ne peut être que bon pour les autres. Et puis Paris a 5 ans de recul. L’arrêté confirme en fait celui de 2016 et ça valide en fait que les études et les données ne laissent pas apparaître de problème lié à la circulation des véhicules anciens.

L’arrêté est bordé dans le temps, il peut être reconduit, à moins qu’il y ait une nouvelle info. Celui-ci est dans la continuité de celui pris en 2016. Cela veut dire qu’il n’y a pas de point de blocage.

Que répondez-vous à ceux qui vont pointer du doigt le fait que toutes les anciennes ne sont pas concernées, mais seulement celles qui sont possèdent un CIC ?

Laurent Hériou :
Qui peut croire qu’un véhicule qui serait interdit de circuler puisqu’il aurait entre 24 et 29 ans (NDLR : ni éligible au Crit’Air 5 ni au Certificat d’Immatriculation de Collection) et que, parce qu’il a 30 ans, d’un coup, il pourrait de nouveau circuler ?
La clé c’est que l’usage courant du véhicule est perdu avec l’obtention du CIC. On parle ici de véhicules loisir, de véhicule dont l’usage reste exceptionnel. Et puis ce sont aussi des véhicules dont on prend soin.

Dernière question : est-ce que le travail continue auprès de chaque métropole ou bien travaillez-vous pour obtenir une règle nationale ?

Laurent Hériou :
On travaille toujours sur les deux tableaux. D’abord on dialogue avec toutes les métropoles, qu’elles projettent de lancer une ZFE à court ou moyen terme. Il ne faut pas perdre ce dialogue, on a besoin de ce dialogue et on continuera de le faire.
D’un autre côté on travaille aussi à la création d’une règle nationale qui permette d’homogénéiser les décisions de circuler ou pas avec des véhicules de collection. C’est le meilleur moyen de garantir que toutes les ZFE respectent la même règle et que, si on peut circuler dans l’une d’elles, on peut circuler dans les autres.
On travaille, et on reste confiants.

Merci Laurent Hériou.

Conclusion : wait and see

Vous l’aurez compris, il est urgent d’attendre. La première ZFE à se mettre en place l’a été avec une dérogation. Maintenant il convient d’attendre de voir si les prochaines auront besoin d’en ajouter une ou bien si elles seront contraintes par une règle nationale.

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11 Commentaires

  1. La réponse à “Que répondez-vous à ceux qui vont pointer du doigt …” est peu convaincante, nous qui possédons des véhicules de plus de 30 ans (45 et 54 pour ce qui me concerne) et passons le CT tous les 2 ans n’en prenons donc pas soin ? Et “On parle ici de véhicules loisir, de véhicule dont l’usage reste exceptionnel” s’applique également à certains Youngtimers .

  2. tout ça devra bien s’arrêter un jour comment pouvez vous soutenir un tel projet ??? c’est d’une absurdité totale….un véhicule de plus de 40 ans par exemple n’est donc pas considéré comme un véhicule de collection si il n’a pas sa carte grise collection ??!!! tout ça devient incohérent arrêtez de jouer sur les mots une CGC ou est un certificat d’immatriculation…….ABSURDE…..

    • Bonjour, nous ne soutenons rien du tout. Nous relayons, c’est tout. D’autre part, toujours dans un souci d’information, nous rappelons juste que le mot Carte Grise n’est plus en usage au niveau de l’état et qu’il est remplacé par le Certificat d’Immatriculation. On ne joue pas sur les mots, on informe.

  3. si je comprends bien , ? MA VOITURE DE 1996 ne doit plus rouler en ZFE ??? et aura le droit de rouler en 2026 car elle aura 30 ans ?
    avec ma carte d’handicapé ai je le droit de prendre ma voiture de 1998 ? sans vignette pour justifier d’une pollution deja mesurée au controle technique , ( double effet )

    • Pas question de passer ma voiture de collection de 1971 en CG de collection. C est une arnaque car rien n empêchera les pouvoirs publics de décréter des taxes annuelles spécifiques et fes restrictions supplementaires comme par exemple l interdiction de rouler de nuit comme c était le cas en Belgique ou passer une frontière quand une majorité de véhicules de collection seront en CG collection.
      Sans parler de la décote des vehicules lors d une vente pour racheter autre chose.
      Arrêtez de faire croire . Les collectionneurs ne sont pas idiots et personne ne crois plus dans les promesses de la FFVE qui n agit qu en faveur de leur CGC .

  4. Pas surpris mais toujours très déçu hélas. La FFVE une fois de plus n’a traité le cas que de 25% des véhicules qu’elle est censée défendre : ceux qui ont une carte grise collection (un certificat d’immatriculation portant la mention collection si vous préférez).
    Savez-vous que la FFVE délivre chaque année (sur dossier, sans voir les véhicules) 30.000 attestations permettant de passer en carte grise collection ? à 60€ l’attestation cela fait 1.800.000 € par an.
    Pensez-vous que pour deux véhicules strictement identiques celui qui aura fait la démarche pour obtenir ce bout de papier sera subitement et par miracle plus propre que l’autre ? plus digne de circuler que l’autre ?
    Trouvez-vous logique qu’un véhicule en carte grise collection puisse circuler en passant un contrôle technique tous les 5 ans, voire plus du tout (si antérieur à 1960), et qu’un véhicule en carte grise normale (identique au premier) ne puisse plus circuler mais soit soumis à un contrôle technique tous les deux ans ?
    La FFVE prétend que son attestation permet de faire le tri entre le bon grain et l’ivraie. Mais elle ne rappelle pas les 3 seuls critères de la législation française (code de la route article R311-1, entre autres textes) qu’il faut respecter pour obtenir une carte grise collection, ce sont les suivants :
    véhicule de plus de 30 ans d’âge
    véhicule dont le modèle n’est plus produit
    véhicule conforme à son état d’origine, non modifié
    Autrement dit on ne peut pas refuser une carte grise collection à un vieux diesel de 1980 ! (imaginez par exemple une Fiat Croma diesel…). Peut-on sérieusement prétendre dans ces conditions avoir séparé les « bons » et les « mauvais » véhicules ? NB : en revanche on va interdire de circulation en 2024 un véhicule diesel vendu neuf aujourd’hui en 2021 : cherchez l’erreur…

  5. La position de la FFVE est claire et pour l’instant c’est notre principal recours. Mais que font les autres “institutions” (constructeurs français, distributeurs automobiles, pétroliers, organismes divers et variés ayant à faire avec le commerce de voitures anciennes) pour préserver le patrimoine automobile et les activités associées ?

  6. Si des lois pareilles avaient existé il y a trente ans on ne recenserai pas beaucoup de véhicules des années soixante et soixante-dix En collection ! Donc les autos entre 1991 et 2000 furent elles extraordinaire vont être ultras rares le jour où elles seront éligibles !

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