[Lexique de la voiture ancienne] #15 la puissance fiscale

Il arrive encore que la confusion existe. La puissance fiscale ne dit rien sur le moteur… même si les caractéristiques de ce dernier ont longtemps été utilisées pour la calculer. Et si elle est très importante dans le monde de la voiture ancienne, c’est que la puissance fiscale a longtemps donné le nom de certaines autos !

Le contexte

La puissance fiscale porte un peu mal son nom. En réalité on pourrait parler plus de catégorie fiscale que de puissance fiscale. Ce terme est entièrement lié à des applications financières. Pourquoi financières et pas fiscales ? Parce qu’il y a en réalité deux types d’impacts pour ce terme.

D’abord, le plus évident, le niveau fiscal. La puissance fiscale est celle qui détermine le prix d’un certificat d’immatriculation, nouveau nom de la carte grise. Plus elle sera élevée, plus on payera cher, même si le barème est différent en fonction de son lieu d’habitation. Mais la puissance fiscale a également servi au paiement d’un impôt annuel pendant près de 80 ans (on détaille plus bas).

Il n’y a pas que le « fisc » qui utilise la puissance fiscale. Il ne faut pas oublier que les compagnies d’assurance l’utilisent aussi pour calculer la prime d’assurance des automobiles, voitures anciennes comprises (même si c’est loin d’être le seul critère).

Enfin, il ne faut pas oublier que la puissance fiscale s’exprime en CV quand la puissance d’un moteur s’est longtemps exprimée en ch, même si l’arrivée des voitures électriques tend à généraliser l’utilisation du watt (et du kilowatt pour être plus raccord).

L’évolution de la puissance fiscale

Dès la fin de la première guerre mondiale, l’état français voit qu’il y a quelque chose à tirer de l’automobile. L’article 100 du 25 Juin 1920 donne le barème que doivent payer les automobilistes afin de pouvoir rouler. La décision est subite mais en fait l’automobile est assimilée à un produit de luxe et de loisir, taxé au même titre que les métaux précieux ou les cartes à jouer ! Les autos sont directement taxées sur leur puissance. Ainsi un acheteur d’une Citroën « Trèfle », née 5HP avant de devenir 5CV, ne paye rien. Par contre, le propriétaire d’une Rolls Royce 20HP débourse 200 francs.

Ensuite la fiscalité passe uniquement sur les constructeurs automobiles et sur l’essence suite à un lobbying des constructeurs eux-mêmes qui entendent défendre le consommateur.

C’est en 1956 que la puissance fiscale va connaître une nouvelle raison d’être et un nouveau barème. Le gouvernement veut créer un fonds de solidarité pour assurer un revenu minimum aux personnes de plus de 65 ans. Une fois le paiement effectué, on appose la fameuse vignette sur le tableau de bord.

La puissance fiscale va alors connaître différents modes de calcul. La formule est alors :

P, c’est la puissance fiscale. K, c’est un coefficient de 0,00015. n, c’est le nombre de cylindres. D², c’est le carré du diamètre du piston (en centimètres) et L, la course du piston. Enfin, w est la vitesse de rotation en tours par seconde. Attention, w varie aussi en fonction du poids de l’auto ! Et puis il faut ajouter que P est multiplié par 0,7 pour les diesels ! Une formule compliquée qui est vite résumée en :

Dans ce cas, C donne la cylindrée en litres et K est un coefficient qui dépend de l’énergie : 5,7294 pour les moteurs essence et 4,0106 pour les moteurs diesels. On comprend vite que les petits moteurs sont avantagés.

Deuxième formule, après 1978

Là, ça se complique. La nouvelle formule de calcul de la puissance fiscale est alors :

m, c’est un coefficient, égal à 1 pour les moteurs essence et 0,7 pour le diesel, toujours poussé par les pouvoirs publics. C, c’est la cylindrée, cette fois en cm³. Enfin, K est un paramètre qui prend en compte la vitesse moyenne de l’auto, à 1000 tours minute sur les 4 rapports de boîte. Évidemment, il existe une variation pour les boîtes à 5 vitesse qui se font de plus en plus nombreuses et qui change en fonction de la démultiplication de la 5e. Pfiou… et c’est pas fini ! On ajoute un autre calcul pour les boîtes autos et un autre pour les transmission à variation continue type DAF !

Par la suite, on trouvera un nouveau mode de calcul en 1998 qui ne prends en compte que deux paramètres : la puissance du moteur en kilowatts et la quantité de CO2 rejetée par kilomètres ! Assez étonnamment, ce calcul basé sur les émissions sera supprimé en 2020 et seule la puissance est désormais prise en compte !

Formule 1998 à 2020 :

Où P est la puissance et C la quantité de CO2 en g/km.

Formule actuelle :

Seule la puissance P est utilisée.

Voilà. Vous savez maintenant pourquoi il était important de limiter la cylindrée de certains moteurs pendant un temps, et plus tard pourquoi le nombre de rapports de boîte influait également. Et ça vous éclaire également sur le nom de nombreuses voitures anciennes !

Source : Wikipedia