Rouler en réplique : légalement ça dit quoi ?

On en voit plus souvent que ce que l’on pense puisque les répliques sont nombreuses dans les rassemblements et autres évènements dédiés aux voitures anciennes. Qu’elles soient louées ou critiquées, les répliques sont un monde à part dans le milieu de l’automobile. On vous parle homologation, papiers et assurance quand on roule en réplique.

Qu’est ce qu’une réplique ?

Quand on parle de réplique, plusieurs choses peuvent venir en tête. Déjà, il faut savoir que les répliques sont très nombreuses. Certaines autos, particulièrement rares et coûteuses, sont plus susceptibles de faire l’objet de répliques. Par exemple, c’est le cas de nombreuses autos de courses. Trop coûteuse à faire rouler, on préfèrera faire rouler des copies pour préserver les vraies, plutôt destinées à trôner dans les musées.

D’autres modèles qui ne sont pas destinées à la course mais qui sont particulièrement chers sont aussi souvent aperçus en réplique. On pensera notamment aux Porsche 550, Jaguar Type C ou encore aux Cobra. Si on en voit autant, c’est justement parce qu’il y a beaucoup de répliques. Ces autos sont généralement faciles à refabriquer.

Les différents types de réplique

Et en ce qui concerne ces fameuses répliques, il y en a un peu pour tous les goûts. Un grand nombre d’entre elles sont plutôt bien réalisées et difficilement identifiables comme réplique (hormis le fait qu’on connaisse bien la rareté des autos en question). Toutefois il existe quelque fois des reconstruction « maison » qu’il vaut mieux s’abstenir d’acquérir.

On retrouvera d’abord les copies. Il s’agit d’autos refabriquées selon les mêmes plans et les mêmes bases techniques que les autos originales. Généralement, ces copies sont réalisées par des fabricants spécialisés et c’est inscrit sur la carte grise. D’ailleurs, la mention de ces fabricants est obligatoire pour être homologuées. Les copies sont réalisées avec l’accord du constructeur. C’est le cas de la Type C fabriquées par Lynx et Proteus que l’on a essayé.

Un autre type de réplique est celui des continuations. Ici, ce sont des voitures officielles, avec un type d’homologation qui correspond à l’ancien mais qui restent modernes. Elles sont fabriquées maintenant, mais avec les plans d’époque ! Celles-ci sont celles qu’on appelle réplique et ce sont les seules qui ont le droit de porter le nom de la marque copiée. Une Jaguar Type C Replica ne peut s’appeler Jaguar que si elle est fabriquée par Jaguar par exemple.

Enfin, on retrouve aussi les répliques « non officielles » qu’on appelles des faux. Elles sont réalisées par différents artisans de tous horizons mais sans l’autorisation du constructeur originel. C’est cette autorisation, ou non-autorisation plutôt, qui fait la différence. C’est ce qui fait d’une réplique une « fausse » ou pas. Certaines répliques de Bugatti sont des fausses puisque même si elles sont construites à partir de pièces d’une vraie, elles ne sont pas autorisées par Bugatti.

L’homologation : obtenir des papiers pour sa réplique

Ce qui nous intéresse, c’est de savoir comment rouler avec une réplique en toute légalité ! Si l’existence même de ces autos sont parfois remises en question, il peut parfois être compliqué de s’y retrouver dans la paperasse. Il faut savoir qu’il est totalement possible d’avoir une réplique homologuée. Les petits constructeurs font homologuer leurs auto en portant le nom du fabricant sur la carte grise. Par exemple, les répliques de Porsche 356 fabriquées par Vintage Speedster ont inscrit sur leur carte grise Vintage Speedster 356 et non Porsche 356.

Il faut faire attention aux répliques importées d’autres pays, notamment d’Angleterre par exemple puisque ceux-ci ne possèdent pas les mêmes réglementations qu’en France. Comme indiqué plus haut, chez nous, une réplique ne peut porter le nom du constructeur que si elle est fabriquée par le constructeur. Si elle est inscrite Jaguar Type C alors qu’elle n’est pas fabriquée par Jaguar, en cas d’accident, vous risqueriez quelques soucis.

La carte grise collection : que dit la FFVE

Lors des demandes d’attestations, nécessaires à l’obtention d’une carte grise collection, ces véhicules particuliers sont observés au cas par cas par la FFVE. Au départ, la FFVE recevait un grand nombre de copies et répliques qu’elle se devait de refuser. En effet, la carte grise collection étant réservée à des véhicules de plus de 30 ans, et surtout d’origine, ces voitures ne sont donc pas éligibles. Toutefois, au vu du nombre important de refus, l’institution a décidé d’établir une tolérance.

Initialement prévue pour les « kit-cars », cette tolérance a aussi été élargie aux copies, répliques et transformations. La condition pour obtenir la carte grise collection est toutefois de prouver que le véhicule a bien été immatriculé, et donc homologué et que la construction ou la transformation ait bien 30 ans d’âge. Comment le prouver ? Le plus simple reste de présenter une facture datée ou une attestation datée de l’entreprise ayant réalisé la réplique. D’ailleurs, comme cette tolérance s’applique aux transformations, elle prend par exemple en charge les hot-rods. Mais on s’éloigne du sujet.

Pour ce qui est des continuations, c’est-à-dire, les répliques construites par le constructeur lui-même, la carte grise collection n’est pas applicable. Si elles sont homologuées et réalisées par la marque, elles n’ont toutefois pas 30 ans et ne sont donc pas éligibles à la CG collection. D’ailleurs, l’important est aussi la datation du modèle. La datation utilisée est soit celle du modèle répliqué, soit celle du « donor car », c’est-à-dire le véhicule donneur d’organes.

Si l’on prend l’exemple d’une Jaguar XKSS, dont Jaguar a produit des continuations, la datation sera soit 1957, année des donneuses soit 2017, année de production des continuations. Pour l’homologation, les normes attribuées seront celles de 2017 puisque c’est l’année de fabrication. La voiture sera donc soumises au normes de pollution modernes.

Comment assurer sa réplique ?

Rouler en réplique oui, mais rouler assuré c’est mieux. Une fois qu’on a les papiers en règle, il faut bien trouver une assurance auto. Pour ça, c’est à peu près dans la continuité des soucis d’homologation. Si l’auto est une continuation ou une réplique construite par un artisan autorisé par le constructeur, l’auto dispose d’une carte grise correspondante, ce qui lui permet d’être assurée comme n’importe quelle auto de collection. Comme les assureurs ne se fient pas forcément à l’âge de l’auto pour l’éligibilité à une assurance collection, vous pourrez par exemple opter pour ce type de contrat.

Pour le cas de celles qu’on appelle les « faux », c’est-à-dire les répliques dont le constructeur n’a pas autorisé la fabrication, ça se complique. Il est beaucoup plus compliqué d’homologuer et donc d’obtenir des papiers pour ces répliques là et donc, également beaucoup plus compliqué de trouver un assureur qui accepte de vous proposer un contrat. Comme pour les « restomod« , il est possible de constituer un dossier d’expertise qui permettra éventuellement d’assurer l’auto.

Les copies, un cas spécifique

Une homologation très compliquée

Vous l’aurez compris, pour être homologuée en tant que réplique, l’auto doit avoir été construite par un fabricant officiel avec l’autorisation du constructeur ou bien être une continuation produite par le constructeur lui-même. Mais qu’en est-il des « faux » ? En effet, ces autos là sont facilement visibles sur la route, lors des rassemblements et sont immatriculées.

En réalité, la plupart de ces autos là circulent avec des titres de circulations qui ne correspondent pas à leurs caractéristiques techniques. Généralement, l’immatriculation est possible en utilisant la carte grise d’une voiture donneuse. Si vous utilisez la caisse d’une 911 2.0 pour créer une fausse Carrera RS 2.7, l’auto sera immatriculée en tant que 911 2.0 alors que le moteur est bien différent. L’homologation de ces autos est alors possible mais ne correspond pas à la réalité du véhicule. D’ailleurs certaines de ces autos sont immatriculées collection sans être passées par la FFVE ou le constructeur.

Il existe également un principe qui consiste à présenter un dossier « stock d’origine », comportant la délivrance d’attestation, l’émission du titre de circulation de collection et la transformation à posteriori.

En d’autres termes, obtenir une carte grise collection de façon détournée lorsque ce n’est pas censé être autorisé est une fraude. D’ailleurs, cela peut vite coûter cher de monter divers dossier pour obtenir une homologation sur une copie. Si vous vouez en savoir plus sur les risques que vous encourrez, on vous conseille de lire l’article de Grégoire Marchac à ce sujet dans l’Authentique n°1.

Un choix risqué

Si obtenir une carte grise pour un véhicule qui n’est pas censé être homologué est une fraude, construire une copie peut aussi être répréhensible. Une copie non autorisée par le constructeur est généralement considéré comme une contrefaçon. Cela a d’ailleurs pu poser problèmes à certains amateurs de répliques.

Si vous décidez de construire vous même votre réplique et que le constructeur copié vient à être mis au courant de l’existence de la copie, cela peut être problématique. Le constructeur qui ne laisse rien passer à ce sujet, c’est bien Ferrari. Il y a eu plusieurs histoires au sujet de la 250 GTO, modèle qui a également souvent fait l’objet de copies.

Le Tribunal de Bologne était même allé jusqu’à considérer la 250 GTO comme « une œuvre d’art qui ne peut être imitée ou reproduite » après qu’une entreprise italienne ait souhaité construire des répliques de la sportive italienne. Il faut dire que Ferrari tient beaucoup à son image et n’hésite pas à attaquer pour diverses raisons quiconque tenterait de l’entacher.

Le constructeur aurait également interdit au carrossier Ares de transformer une 812 Superfast en 250 GTO des temps modernes. Dans ce cas, ça ne s’est pas si bien terminé pour, étonnement, le constructeur ! Cette affaire a entrainé une bataille judiciaire que le carrossier a fini par emporter. Le design de la 250 GTO n’ayant pas été utilisé par la marque depuis les années 60, l’EUIPO (l’Union européenne pour la propriété intellectuelle) a décidé d’autoriser à Arès d’utiliser le style de la mythique Ferrari.

Plus récemment, Ferrari a encore fait des siennes contre un garagiste ayant construit une réplique de F430 Scuderia avec pour base une Ford Cougar. La marque a alors réclamé 2.5 millions d’euros au protagoniste pour « avoir porté préjudice à son image » et pour « délit contre la propriété industrielle ». S’il n’a finalement pas été condamné, la plainte a ruiné sa réputation et le garagiste a du fermer son entreprise par la suite.

Il n’y a pas que le constructeur italien qui connaît des démêlés avec les fabricants de répliques. Ce fut le cas de Ann-Kristine et Karl Magnusson, un couple de suédois ayant démarré en 2009 un projet de réplique de Jaguar Type C. Jaguar-Land Rover a porté plainte auprès des autorités locales contre le couple. Il leur a été reproché d’avoir été flou sur leur création. En 2020, ils ont été condamnés à détruire la carrosserie de leur Type C Replica, ainsi qu’à 1.000.000 de couronnes de pénalités s’ils construisent de nouvelles répliques les châssis déjà acquis.

On peut également citer le cas de PGO. PGO est un constructeur français installé dans le Gard qui a produit une réplique de Porsche 356 Speedster. Si ça n’est pas une réplique exacte, le design utilisé est le même dessin que celui de la firme de Stuttgart. Plus tard, ils lancent également la Speedster II, un autre modèle fortement inspiré de la 356.

Après ça, Porsche intente un procès contre le constructeur PGO pour « contrefaçon, concurrence déloyale et parasitaire ». Finalement, le petit constructeur gagne le procès et cela permet au contraire de faire la promotion du petit Speedster français !

Pour conclure…

Vous l’aurez compris, le monde de la réplique est vaste et très diversifié. Légalement, il faut traiter au cas par cas pour comprendre comment cela fonctionne. D’ailleurs, vous voulez en apprendre plus sur les répliques et les soucis liées à la propriété intellectuelle, Pierre en avait déjà parlé ici.

Si votre choix se porte sur une réplique, faites bien attention à quelle réplique vous achetez. Evidemment, la meilleure option reste d’acheter une continuation ou une réplique officielle autorisée mais le budget nécessaire est parfois très élevé, même pour une réplique. Même si cela reste loin du prix des autos imitées. Une chose est sûre, les répliques ont de beaux jours devant elles, la preuve, on ne cesse d’en croiser. Si elles sont souvent sur les rassemblements, elles sont aussi et surtout pléthore en courses historiques. Il est vrai qu’il vaut mieux casser une réplique de Cobra Daytona qu’une des 6 vraies construites.

Comme n’importe quelle auto ancienne, les répliques ont du bon et du mauvais et c’est à chacun de déterminer ses besoins ! En tout cas, vous êtes désormais informés sur les démarches légales que tout ceci comprend.