J’ai testé : les Attestations « Constructeurs » de l’Aventure (AVPCD)

Benjamin nous avait déjà présenté en détail l’immatriculation en Collection  J’ai testé : le passage en Certificat d’Immatriculation de Collection et notamment le préalable indispensable : l’obtention de l’ATTESTATION de DATE.

Préambule

Commençons par un rappel utile. Ici on ne va pas vous parler du Certificat d’Immatriculation de Collection (nouveau nom de la Carte Grise Collection) mais bien de l’attestation. En effet, ce n’est pas auprès de la FFVE ou de tout organisme extérieur qu’on demande le CIC, c’est auprès d’eux qu’on demande l’attestation nécessaire pour faire transformer son certificat d’immatriculation « normal » en version collection.

Si l’on pense naturellement à la FFVE pour cette attestation (et c’est ce que Benjamin avait décrit), il existe une alternative, qui est parfois proposée lorsque le Constructeur existe encore et dispose de ses archives. C’est le cas en France pour plusieurs Marques telles que Renault, Peugeot, Citroën, mais aussi Panhard, ainsi que Ford ou Volvo voire d’autres mais il conviendrait de le vérifier directement auprès des constructeurs. D’autres organismes peuvent également intervenir, comme la CAAPY (affilié à l’Aventure) pour les Simca, Matra Simca ou Talbot et les Ford fabriquées à Poissy, ou encore des transformateurs pour les camping-cars.

Dans mon cas pour des raisons de proximité et pour faire le test avec des exemples concernant mes véhicules j’illustrerai le processus proposé par l’AVENTURE (AVPCD = AVENTURE PEUGEOT CITROEN DS)

Le site de Terre Blanche de l’Aventure

Situé à Hérimoncourt dans le Doubs c’est le « temple » des archives, un fond unique au monde tant par sa taille que par la qualité de ce qu’il contient. Quelques chiffres : 8 kilomètres linéaires d’archives, 4,5 millions de photos, 3 millions de plans et microfiches, 30.000 affiches, 45.000 vidéos…

Mais on a beau être ici au cœur du Pays de Montbéliard, sur un ancien site historique industriel de Peugeot, on trouvera tout autant les informations des anciens véhicules Peugeot que ceux de Citroën et ce qui est moins connu, également tous ceux de Panhard, une marque automobile qui, rappelons-le, était rachetée par Citroën en 1965, peu de temps avant de cesser ses activités.

Mes informations sur les attestations seront donc valables globalement pour ces 3 Marques Peugeot, Citroën, Panhard, avec parfois quelques nuances que j’illustrerais.

Le hall d’accueil du site est particulièrement impressionnant, avec son espace de bureaux aménagés pour la consultation des archives par des historiens, journalistes ou encore des collectionneurs (uniquement sur RDV). On y trouve même un bureau américain ayant appartenu à M. Jean Pierre Peugeot, et des objets Citroën et Panhard, ainsi que des registres de comptabilité Peugeot de 1850 à 1930.

A noter que le site ouvert depuis 2010 peut se visiter sur demande pour des groupes ou des clubs, et qu’il organise régulièrement des portes ouvertes.

8 personnes travaillent sur le Site de Terre Blanche, dont 3 sont dédiées aux attestations, y compris une personne qui assure une permanence d’aide et renseignement (téléphonique 2 jours/semaine et mails), et c’est un des éléments de différentiation de l’AVPCD, on a affaire ici à un service très « humain » on l’on peut se faire aider dans les démarches, ou les demandes particulières sont possibles et l’on verra que le service des attestations c’est ici bien plus que la fourniture d’une attestation de date pour l’immatriculation en collection.

Les archives de l’Aventure

On trouve différentes salles d’archives très sécurisées et régulées en humidité et en température (entre 12 et 16°C, il vaut mieux prévoir une « petite laine » en cas de visite).

Les archives les plus précieuses sont celles en papier, et ça concerne les registres de production des véhicules Citroën de 1919 à 1980 (*), appelés également « mains courantes » chez Panhard, qui contiennent d’ailleurs l’ensemble des ventes de cette Marque (véhicules, pièces détachées, outillages, …)

Une particularité chez Citroën c’est que les archives sont classées par numéro de coque après-guerre, mais elles étaient classées par numéro de moteur avant-guerre, ce qui complique sérieusement la recherche pour un véhicule dont le moteur avait été changé, et c’est là encore toute la valeur ajoutée des spécialistes de l’AVPCD qui vous permettra d’obtenir les bonnes informations.

Les années Citroën de 1980 à 1990 sont conservées en version microfiche, puis en versions numérisées pour les années plus récentes.

Pour Peugeot toutes les archives papier avaient déjà été mises sur microfilms dans les années 80 et classées par Numéros de série. Des tous premiers véhicules jusqu’aux premières 203 on trouvera les factures, puis ensuite ça sera les fiches de production qui comportent souvent des informations supplémentaires.

En plus de ce type d’archives qui sera la base principale de recherche d’informations pour les attestations, le site de Terre Blanche dispose également d’ARCHIVES PHOTOGRAPHIQUES diverses (photos et diapos), on l’on retrouve différentes photos de versions de véhicules y compris des préséries ou des études jamais commercialisées, et même de composants comme ici le capot de 403. Ces photos peuvent aussi être consultées ou fournies sur demande comme d’autres éléments du « fond » historique, et certaines photos « œuvres d’art » sont même vendues sur le site internet de l’Aventure.  

Comment obtenir son Attestation de Date auprès de l’Aventure

Pour immatriculer son véhicule en véhicule de collection il faut donc demander une attestation de date. J’avais déjà testé le processus sur le site de la FFVE sur lequel il faut d’abord s’enregistrer, et ensuite c’est plutôt bien expliqué. Le plus long c’est de réunir les éléments et de faire les photos demandées avec le journal daté. A noter que j’ai été un peu gêné par 2 points :

• le site FFVE ne sauvegarde pas ce que vous avez déjà renseigné si vous avez commencé à remplir sans terminer avec tous les éléments photos notamment
• des messages d’alerte un peu anxiogènes sont apparus dans une phase de vérification, portant sur la netteté des images (alors qu’elles sont téléchargées en JPEG parfaitement nettes à la base, mais le site les transforme en PNG et réduit les horizontales sur un format vertical). J’ai posé la question via la rubrique contact deux fois sur leur site (la première fois n’avait pas été prise en compte suite à un souci informatique je suppose) mais je n’ai toujours pas eu d’explication ou d’information en retour, je ne peux toujours pas savoir si mon dossier sera bien validé

Pour tester en comparatif j’ai donc refait la même demande en parallèle pour le même véhicule sur le site de l’Aventure. Il faut également s’enregistrer (sauf si comme moi vous y êtes déjà soit comme Membre soit pour des Commandes de Pièces). Le processus est assez similaire à celui de la FFVE, mais il sauvegarde les données préalablement remplies si vous n’avez pas pu tout terminer. J’ai réutilisé les photos que j’avais déjà faites pour la demande FFVE, et pour l’Aventure vous serez obligés de faire quelques images supplémentaires qui sont exigées concernant la taille des pneus, les freins, le type d’ampoules, preuve du sérieux des contrôles effectués.

A noter que pour ceux qui ne seraient pas à l’aise avec l’informatique (il en existe encore..), c’est toujours possible de soumettre sa demande par courrier avec les documents et tirages photos.

Le processus AVPCD autorise même de ne pas renseigner certains champs en cas de doute, ce qui permettra aux collaborateurs de l’Aventure de les compléter ou de revenir vers vous (par mail ou tél) pour vous aider à trouver les bonnes informations (comme par exemple savoir où il faut chercher son N° de moteur ou de châssis sur tel ou tel modèle).

Petite information qui explique les délais de traitement : 30% des dossiers reçus sont incomplets, un chiffre comparable à celui de la FFVE.

Le mien était bon du premier coup, on passe à l’étape suivante.

On voit ici Guillaume, un collaborateur de l’Aventure, qui recherche les dossiers et les informations pour vérifier ensuite la conformité de véhicules sur les microfiches Citroën (machine de lecture scanneur de microfiche et logiciels très spécifiques) ou sur un lecteur de microfilms Peugeot (un modèle de lecteur qu’on trouvait encore il y a quelques décennies dans le réseau après-vente) et dans ce dernier cas croyez-moi il faut avoir un œil d’expert très avisé.

Des vérifications sont complétées ensuite avec des catalogues de références, comme ici en exemple pour confirmer que les infos de type liés au N° de série d’un cabriolet 204 correspondent bien à un type « 204 Cabriolet ».

A noter d’ailleurs que depuis les réglementations de 2020 le cas des Cabriolets pose régulièrement problème au contrôle technique et donc lors des attestations, puisque souvent la carte grise ancienne les mentionne par exemple en 204 C ou 404 C sans distinguer les Coupés ou Cabriolets et avec un type de carrosserie CI (Conduite Intérieure), ce qui oblige à amener des éléments permettant la correction sur la nouvelle carte grise (en mentionnant la carrosserie CABR.), et l’Aventure dispose des preuves pour faire ces attestations.

LES CAS DE REFUS D’ATTESTATION

Plusieurs cas de figure ne permettront pas d’obtenir l’attestation (et c’est quand même presque 5% des dossiers reçus par l’Aventure qui sont refusés), notamment si le véhicule a été modifié sur les points suivants :

• La cylindrée (et même dans le cas d’une cylindrée inférieure, comme par exemple un moteur de 204 dans une 304 !)
• Le nombre de vitesses et le type de transmission (manuelle/automatique)
• L’ajout d’une Direction assistée électrique
• La Dimension des pneumatiques
• Des éléments de Tuning (Echappement, siège baquet, barre antirapprochement, calandre)
• Le Freinage (disques à la place de tambours ou disques de plus grosse taille)
• Pour les 2 CV, Méhari et dérivés, si le châssis et la carrosserie ont été changés par un modèle « adaptable », car seul l’échange par un modèle de châssis homologué/approuvé Citroën peut être accepté (un châssis qui coute souvent le double du prix d’un adaptable, mais c’est un choix que vous devez prendre en considération avant de vous retrouver bloqués sur ce point)
• Le Mélange de plusieurs véhicules pour en faire un.
• Les Sièges (les armatures sont associées à un type mines)
• L’Eclairage et la signalisation (forme des Phares, clignotants et feux et type d’ampoules, Code européen, H4 etc)

A noter : la présence d’ACCESSOIRES d’EPOQUE qui ne remettent pas en cause la sécurité ou la réglementation ne pose pas de souci, comme par exemple des antibrouillards, une radio, des robris, d’autres jantes de même dimensions ou homologuées en variante sur le modèle… Mais dans le cas contraire (un autre volant par ex) il conviendra de prouver que l’accessoire est bien un modèle homologué d’époque. L’Aventure possède par exemple toutes les infos (type et dates) sur les kits de passage de vitesse au plancher Nardi, un accessoire d’époque prisé sur les 404 et 404C.   

Dans la plupart des cas les éléments qui feront foi seront le PV des Mines, les Brochures commerciales et les documents des Accessoiristes.

Certains cas de véhicules transformés au regard des données « Mines » sont recevables, comme par exemple une réplique de Traction Cabriolet réalisée à partir d’une Traction Berline, mais seulement à 2 conditions :

• que la transformation ait été réalisée légalement, c’est-à-dire par un professionnel, et qu’il soit repassé aux Mines pour valider la transformation.
• que ce 2^e passage aux Mines ait eu lieu il y a 30 ans ou plus. (s’il a moins de 30 ans la réplique est conforme au regard de la loi mais ne pourra pas être immatriculée en collection).

En cas de « doute » sur un dossier l’Aventure peut être amenée à ne pas se prononcer.

Le cout d’une attestation de date par l’Aventure est le même que celui de la FFVE (60€ à la date de cet article). Sachez que dans tous les cas vous ne serez facturés par l’Aventure que si votre dossier est accepté, c’est appréciable. Il semblerait que côté FFVE pour les cas similaires on puisse aussi se faire rembourser (bien que ça ne soit pas spécifiquement prévu dans leurs CGV, puisque leur paiement est demandé à l’envoi du dossier). Chaque dossier refusé par l’Aventure sera bien expliqué au demandeur sur les motifs de refus.

Les FRAUDES sont un potentiel souci et tout comme sur le site FFVE, l’Aventure vous met bien en garde avec un engagement sur l’honneur de non-transformation du véhicule et de sincérité des informations soumises, avec le risque de sanctions pénales en cas de fausse déclaration.

Et les délais dans tout cela ? La FFVE annonce un délai de 4 semaines en moyenne, et jusqu’à 8 semaines maxi. A l’Aventure vous devriez recevoir physiquement votre attestation sous 3 semaines (hors périodes de vacances ou souci postal). Mais dès que celle-ci est signée par le Conservateur ou le Directeur de l’Aventure elle vous sera envoyée scannée par mail, ce qui vous permet déjà de faire la demande d’immatriculation collection à l’ANTS sans attendre le document papier qui vous parviendra par courrier.

Une autre précision : il est possible de faire sa demande d’attestation (FFVE ou Constructeur) avant de faire le contrôle technique du véhicule, permettant de bénéficier directement du contrôle technique adapté aux véhicules de collection (et valable 5ans), en présentant bien l’attestation signée, puis de faire ensuite la demande de certificat d’immatriculation collection.

A noter que l’attestation acceptée n’est pas toujours une garantie d’obtention du certificat d’immatriculation de collection auprès de l’ANTS, notamment dans le cas de véhicules qui n’ont plus leur carte grise (perdue, épave restaurée…).

Pour ce cas particulier, même si l’AVP ne vous demandera qu’un certificat de vente ou une facture avec le nom du demandeur et le N° de série du véhicule pour établir l’attestation, il peut être opportun de récupérer la copie de l’ancienne carte grise auprès des archives de la préfecture, qui reçoivent les registres après 30 ans, et dont les éléments sont communicables sur demande s’ils ont 50 ans ou plus, ou si vous pouvez prouver la filiation avec le titulaire de la carte grise « perdue ».

Exemple de texte à envoyer :

LES AUTRES ATTESTATIONS DE L’AVENTURE

En plus de l’attestation de date pour immatriculer en collection, l’Aventure peut vous fournir d’autres documents.

• le CERTIFICAT de NAISSANCE  
• Le SCAN de la FACTURE ou FICHE DE PRODUCTION d’un véhicule

Ce sont des documents qui n’ont pas de valeur légale, mais c’est avant tout des documents « pour le plaisir », pour savoir où et quand votre voiture a été produite, pour quel acquéreur.

J’ai testé ce cas de figure avec une demande « test » en complément pour mon véhicule, sur le site de l’Aventure la base du dossier de demande est similaire mais plus simple puisque les photos à fournir sont moins nombreuses (ici le but n’est pas de vérifier tous les éléments de conformité). Le résultat peut être fourni sous différentes formes et avec plus ou moins de détail selon les marques ou les années.

A noter que pour les Peugeot/Citroën/Panhard seule l’Aventure peut vous fournir ces informations, la FFVE n’ayant pas toutes ces archives.

Le scan (de facture/fiche de production) sera le document « historique ». C’est un beau document lorsqu’il concerne les véhicules les plus anciens (issu des registres papier), et moins intéressant à mon avis pour les véhicules plus modernes (scan des données du système et des codes de production). Le certificat de naissance quant à lui sera mis sous la même forme qu’une attestation de date, avec l’ajout des éléments de la facture/fiche de production. Les informations sont donc identiques entre scan et certificat de naissance, c’est essentiellement la forme qui diffère, à choisir plutôt selon ses gouts, même si on peut aussi commander les 2.

• La VERIFICATION AVANT ACHAT

Je vais m’attarder un peu sur ce cas de figure car cette demande est fortement recommandable, si l’on n’est pas soi-même expert du type de véhicule qu’on souhaite acheter, afin d’éviter de se retrouver bloqué pour l’attestation et l’immatriculation collection, mais surtout pour éviter de se faire arnaquer, que ça soit une fraude intentionnelle du vendeur ou pas (lorsque lui-même n’avait pas connaissance des éléments non conformes qui ont pu survenir dans la vie d’un véhicule).

Pour illustrer la problématique sachez que l’Aventure doit malheureusement informer chaque semaine en moyenne 5 acheteurs qu’ils se sont fait « arnaquer » sur leur véhicule suite à une vente : moteurs non conformes, « faux » cabriolets, voire N° de série qui correspond à un autre véhicule (suite à un vol ou usurpation donc !), et même si pour ces cas l’Aventure fournira tous les éléments de preuve bien circonstanciés qui pourront être opposés juridiquement et permettre à l’acheteur de se retourner contre le vendeur, le mieux est quand même de se rassurer avant la vente. C’est l’objet principal de ce service « vérification avant achat ».  

LES AUTRES ATTESTATIONS LEGALES CHEZ L’AVENTURE

– Le CERTIFICAT DE CONFORMITE qui sert à obtenir une carte grise « normale » en France : convient pour immatriculer un véhicule importé ou qui n’avait plus de carte grise (on peut avoir le choix dans ce cas de refaire une carte grise normale ou collection), ou pour corriger une carte grise normale (date de mise en circulation absente, nombre de places etc)

– L’ATTESTATION DE CONFORMITE PARTIELLE (qui détaille la conformité de ce qui n’est pas transformé) dans le cadre d’une Réception à Titre Isolée (RTI) auprès de la DREAL

– La copie du PV des MINES, soit pour procéder à une RTI (à la place ou en complément de l’attestation de conformité partielle selon les cas) comme par exemple l’immatriculation d’un food truck ou d’une transformation camping-car, ou tout autre grosse transformation/réplique. A noter dans ces cas que si le véhicule était déjà en immatriculation collection il va repasser en carte grise normale.

Nota : On peut aussi demander ce PV des Mines pour le plaisir, sachant que ce document était souvent mis dans la boite à gant du véhicule livré neuf avec l’indication du N° de série de votre véhicule pour en faire réaliser la première carte grise.

EN CONCLUSION : ATTESTATIONS CONSTRUCTEURS ou FFVE ?

Bien évidemment la FFVE dispose de nombreux dossiers et d’un réseau de compétences, et dans le cas de Marques disparues ce sont souvent les seuls à pouvoir vous fournir les attestations.

Si votre véhicule est d’une Marque dont le constructeur possède encore les archives (comme Peugeot, Citroën et Panhard pour l’Aventure ainsi que Simca, Renault et quelques autres Marques), vous avez le choix. Bien sûr vous pouvez toujours passer par la FFVE qui saura traiter votre dossier dans les cas « courants », mais il semble logique et pertinent de demander l’attestation directement au constructeur du véhicule, qui saura traiter des cas plus complexes ou spécifiques à une marque ou un modèle (d’ailleurs dans certains cas la FFVE va elle-même vous renvoyer vers le constructeur, même si ça reste rare).

Et en plus vous pourrez obtenir d’autres éléments que ceux de la FFVE, comme le certificat de naissance ou les scans de la fiche de production de votre véhicule qui sont des éléments « historiques » spécifiques de votre voiture, uniques pour celle-ci.

(*) à noter que les années Citroën 1922 à 1926 sont manquantes, une perte dont on ne sait pas bien attribuer l’origine, peut-être liée à la 2^e guerre mondiale. Pour ces années spécifiques l’Aventure saura quand même vous renseigner, au même titre et sur les mêmes bases que la FFVE, mais ne pourra pas aller au-delà, contrairement aux années dont les registres existent encore.