ZFE : nouvelle menace sur les anciennes ? L’espoir est de mise

ZFE : nouvelle menace sur les anciennes ? L'espoir est de mise
Benjaminhttps://newsdanciennes.com
Passionné d'automobile ancienne, il a créé News d'Anciennes en 2013 à force de se balader sur les salons sans savoir quoi faire de ses photos. Conducteur occasionnel de Simca 1100 il adore conduire les voitures des autres, dès qu'elles sont un peu plus rapides !

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L’écologie et la qualité de l’air sont au centre de nombreux débats. Et les ZFE (Zones à Faible Émissions) placent le débat dans le monde du véhicule de collection. Si on peut craindre que ces zones excluent nos anciennes de certaines villes, on en est, heureusement, encore loin. Car il faut apporter certaines précisions et voir où en sont les travaux en ce sens. On vous explique tout cela.

La situation actuelle : pas idéale mais pas catastrophique

Les ZFE ne sont pas encore en vigueur. Pour le moment la France compte trois zones du même genre : les ZCR (Zone à Circulation Restreinte) qui ont remplacé les ZAPA (Zones d’Actions Prioritaires pour l’Air). Elles sont en place à Paris, tout le monde le sait, mais également à Grenoble et à Lyon, du moins pour les poids lourds.

Là où les anciennes s’en tirent bien c’est que malgré leur non éligibilité aux vignettes Crit’Air, vu qu’elles ont été construites avant la mise en place des normes Euro X, elles ont le droit de rouler. Toutes ? Techniquement oui, entre 20h et 8h du matin. Sinon il faut impérativement avoir une CIC, Certificat d’Immatriculation en Collection qui remplace la Carte Grise Collection.

Cette dérogation avait été obtenue par la FFVE et avait permis aux anciennes de rouler. L’argumentaire soulignait que ces autos sont généralement mieux entretenues que les véhicules anciens “non collection”, ne représentaient qu’une partie infime du parc roulant et que leur pollution est donc minime.

Pour certains cette Carte Grise Collection était la parade idéale. Les demandes d’attestation collection avaient explosé, concernant parfois des autos qui n’avaient rien de collector, entraînant une surcharge de la FFVE, de l’ANTS, etc… Résultat la grogne s’était installée et ce n’est pas près de finir.

Les futures ZFE : plus nombreuses, plus grandes

Voilà ce qui nous pend au nez : les ZFE. Alors qu’est ce que c’est que ces nouvelles Zones à Faible Emissions ? Déjà il faut quand même savoir que ce ne sont pas les agglomérations qui décident ! Et oui, les ZFE sont obligatoires dans certaines agglo, par décret !

En gros toute agglo dont les seuils maxis de NO2 et particules PM10 et PM2 (oui les ZFE ne s’occupent pas trop du CO2 mais plus des particules fines) n’ont pas été respecté lors de trois années sur 5 dernières se voient dans l’obligation de mettre en place une ZFE. Sous-titré : c’est pour votre bien.

De fait plusieurs agglomérations ont été obligées de mettre en place ces ZFE :

  • Aix-Marseille-Provence
  • Montpellier-Méditerranée
  • Nice-Côte d’Azur
  • Rouen-Normandie
  • Strasbourg
  • Toulon-Provence-Méditerranée
  • Toulouse

Vous remarquerez d’ailleurs qu’on ne parle pas de villes mais d’agglos/métropoles. Du coup cela ne concerne pas que la ville centrale mais aussi sa (proche ou pas) banlieue… À noter qu’en fait ce sont 23 ZFE qui sont sur les rails et que leur nombre ne devrait faire qu’augmenter.

ZFE : nouvelle menace sur les anciennes ? L'espoir est de mise
La carte des prochaines ZFE en France

Pour le coup on reprend le principe des vignettes Crit’Air et on interdit les véhicules les plus polluants de rouler. Du moins c’est l’idée… En fait la pollution n’est pas prise en compte, seule la norme Euro est regardée. Du coup un véhicule très polluant en terme d’émission de gaz à effet de serre ou de particules mais fabriqué avec la norme Euro 6 pourra rouler. Une deuche qui pollue moins devra rester au garage. Il faut aussi signaler qu’on ne s’arrête plus aux véhicules inclassables selon Crit’Air mais aux autos mise en circulation avant le 1er Janvier 2006…

Ces ZFE seront donc lancées en grande pompe le 1er Janvier 2021… du moins le processus. Car attention à ce qu’on peut lire : les débats sur la mise en application commenceront à cette date. Ensuite il faudra qu’elles soient votées. Les restrictions découlant de la mise en place des ZFE ne seront en fait appliquées qu’au deuxième trimestre 2021 au plus tôt !

L’impact sur les anciennes

Vous l’aurez compris… pour le moment il est clair, net et précis : sans dérogation les anciennes risquent bien d’être exclues de ces ZFE au regard de leur simple âge. En fait ça va même plus loin puisque vous ne pourrez plus passer sur les rocades dans certains cas. Oui c’est violent…

Et comme on est plus à une aberration près, cela veut dire que les résidents ne pourront plus sortir leurs anciennes pour aller rouler (ils diront polluer que ce soit vrai ou pas) ailleurs en dehors des plages horaires définies… Et pour les événements rassemblant des anciennes dans les villes, comme les traversées de ville tout simplement, certes la plupart ont lieu le week-end mais ne pas pouvoir approcher d’un parc expo à des horaires libres serait également problématique pour les organisateurs.

Tout cela alors même que le Direction Générale de la Mobilité et des Transports de la Commission Européenne, qui décide au final beaucoup de chose pour les ZFE qui sont ensuite répercutées au niveau national, écrivait dans son rapport du 28 Août 2017 :

Les véhicules de collection pourraient se voir tenus en dehors des restrictions liées aux ZFE, du fait de leur usage limité dans les zones concernées ainsi que du fait de leur contribution a la conservation du patrimoine automobile. [en cas d’application stricte] Les ZFE pourraient impacter de manière disproportionnée les propriétaires basés en ville en particulier, ainsi que les entreprises assurant l’entretien des véhicules de collection, puisque les possibilités de retrofit [ou de restomod] sont limitées. Une définition des véhicules de collection est incluse dans la directive 2014/45/EU concernant le contrôle technique des véhicules a moteur et de leur remorques.

Texte original :
Historic vehicles could be exempted from low emission zones because of their minimal use in the regulated areas combined with their contribution to the preservation of motoring heritage. LEZs would thus disproportionately penalise particularly urban-based owners and businesses servicing historic vehicles since practically no retrofitting possibilities exist. A definition of historic vehicles is included in the Directive 2014/45/EU on periodic roadworthiness tests for motor vehicles and their trailers.

Les solutions possibles

Evidemment des solutions sont possibles. Nous avons contacté Jean-Louis Blanc, président de la FFVE qui nous a détaillé le plan de bataille mis en place :

ZFE : nouvelle menace sur les anciennes ? L'espoir est de mise

Cela fait déjà un an que nous travaillons sur le sujet des ZFE. Nous avons déjà commencé par faire un inventaire du nombre d’autos que cela allait impacter.

Ensuite nous devions attendre pour une raison simple : avec les élection municipales les métropoles ont élu de nouveaux présidents, il fallait donc attendre de pouvoir s’adresser à la bonne personne.

Ensuite j’ai écrit à tous. J’ai déjà obtenu une quinzaine de réponses, une douzaine de rendez-vous dont certains sont déjà passés. Le but est d’avoir avancé au maximum début Janvier au début des processus de discussion des modalités des ZFE.

On veut leur montrer une chose simple qui nous est montrée par le recensement que nous avons fait : selon les agglomérations les véhicules anciens [NDLR : en carte grise collection] représentent 0,5 à 0,8 % du parc roulant. Sachant que ces véhicules roulent 15 fois mois que la moyenne du parc, cela représente 0,2‰ des kilomètres parcourus. Et puis les ZFE concernent les particules, qui sont émises par les diesel pré-FAP. Et seul 4% du parc des anciennes est au diesel. L’effet sur la qualité de l’air est donc impossible à mesurer !

Par contre nous pouvons aussi leur dire que cela représente un patrimoine roulant, tel que reconnu par le ministère de la culture, et que ce patrimoine peut être en péril sans dérogation. Et on ne parle même pas des emplois qui en découlent !

Du coup quelles sont les solutions ?

L’idée c’est que nous obtenions des dérogations permettant aux véhicules en carte grise collection de rouler sans contrainte avec les ZFE. Nous cherchons à les convaincre dans chaque agglomération mais nous cherchons aussi une solution à l’échelle nationale qui serait systématique.

Pour cela on s’appuie sur l’exemple allemand. Il y a là bas 50 ZFE. Et bien en Allemagne les véhicules de collection sont identifiés avec un H sur leur plaque d’immatriculation et dans tout le pays ils sont exonérés d’interdiction. C’est simple.

Et si il était impossible d’avoir ces dérogations ?

Nous ne pouvons pas imaginer que nous n’obtenions pas de dérogation. Néanmoins si c’était le cas, au niveau national ou dans certaines ZFE, nous en passerions par la voie judiciaire en attaquant au tribunal administratif. Cela représente une injustice et surtout une absence de dérogation serait simplement aberrante !

Le CIC remède miracle ?

On en voit déjà certains râler car ces dérogations ne seraient valables que pour des véhicules immatriculées avec un Certificat d’Immatriculation en Collection. En même temps c’est assez logique. C’est le seul moyen actuel qu’ont les pouvoirs publics pour savoir si une automobile est de collection ou simplement une auto “trop vieille”.

Car il faut rappeler que pour obtenir le CIC il faut désormais montrer patte blanche avec un dossier qui prouve l’intérêt historique de l’auto et qui met notamment en avant son bon état de restauration ou de préservation. Un bon point qui contrecarre ceux qui font le raccourci entre l’âge d’une auto et le fait qu’elle soit une “poubelle roulante”.

ZFE : nouvelle menace sur les anciennes ? L'espoir est de mise

Conclusion : ne crions pas avant d’avoir mal !

Les ZFE c’est pour après-demain. C’est sûr que le couperet est proche mais rien n’est perdu. On se rappelle que sur les ZAPA devenues ZCR, les dérogations avaient été obtenues bien après l’annonce des restrictions… mais avant leur entrée en vigueur.

Gageons que le FFVE saura faire entendre ses arguments auprès des pouvoirs publics et que ces dérogations arriveront. Rendez-vous dans quelques semaines pour avoir le fin mot de l’histoire.

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18 Commentaires

  1. Je rajouterai à l’argumentaire du président de la FFVE que les véhicules de collection roulent peu en agglomération. Dans mon cas, je sors d’une agglomération pour aller chercher des petites routes sineuses et sympathiques.Mon impact sur la pollution des agglomérations et la santé de ses habitants est encore plus limitée.

  2. Je vis en campagne et depuis que j’ai ma voiture de collection , c’est a dire depuis 3 ans , je ne suis jamais allé dans une grande ville car aucun interet d’aller en ville avec un véhicule de collection. De plus aujourd’hui , collection ou pas , il n’y a de toute facon plus aucun intéret d’aller dans des grandes villes ou tout est interdit. Pour ma part je les boycott, je ne vais plus dans les grandes villes et je n’irai plus jamais quoi qu’il arrive. J’appelle tout le monde a faire pareil sauf biensur ceux qui vivent en villes lol.

  3. D’où jusqu’à ou les voitures anciennes en CG normales doivent être en moins bon état que les CIC alors qu’en CG normale c’est contrôle technique tout les deux ans et en CICI tout les 5ans ????Je suis roulant en ancienne permanent et mes véhicules sont en état CT le prouvant d’où mon véhicule est jugé moins bien qu’un autre en CIC ????

    • On ne dit pas que les CG normales sont en moins bon état puisque rien ne le prouve. Par contre ces dernières années l’obtention du CIC a été renforcé et c’est un bon argument à faire valoir. Du coup il y a plus de garanties de ce côté là (et dans tous les cas il faut un CT au départ).

  4. La FFVE essaye depuis des années de créer un amalgame disant qu’une voiture de collection doit avoir une carte grise collection. Or légalement, il n’y a aucun texte de loi qui mentionnnent qu’une voiture de collection doit nécessairement avoir une CGC, bien au contraire.
    La FFVE a des intérêts financiers à toujours favoriser les voitures en carte grise collection (CGC) lors de discussion avec l’Etat et ses représentants.
    En effet pour obtenir une CGC, il faut obligatoirement passer par la FFVE et lui payer une attestation.
    Résultat la FFVE ne défend pas tous les amateurs/propriétaires de voitures anciennes, mais uniquement ceux dont les voitures sont en CGC. Lamentable…
    Il serait pourtant beaucoup plus simple de faire un distingo sur les cartes grises par rapport à la date de 1e mise en circulation…
    Car pour l’instant, avec les agissements néfastes de la FFVE répondant uniquement à ses propres intérêts, une DS/403/4CV… en carte grise normale n’est pas une voiture de collection, alors qu’une DS/403/4CV en carte grise collection l’est.

    • je suis tout a fait d’accord avec cette analyse ! il yt a conflit d’intéret mais au moins si la FFVE arrive à donner cette dérogation c’est mieux que pas d’ancienne qui peuvent rouler en ZFE…

    • En demandant à la FFVE d’être le garant de la différence entre une voiture de collection et une vieille voiture, on s’assure que les millions de clio diesel et 205 diesel de 1990 (30 ans, d’origine => critère européen rempli) achetables pour 500 euros ne détourneront pas la dérogation car si c’est le cas … il n’y aura plus de dérogation possible. la cotisation de la FFVE sera bien employée si on a le droit de rouler encore peut-être ?

  5. Moi ce qui me gêne c’est le CIC: quel est un véhicule digne d’intérêt?? Quels seront les critères de sélections?? Je crains tomber dans un système élitiste, où seules les voitures dites digne d’intérêts, pourraient être éligibles au détriment de véhicules moins nobles…..

  6. Il ne faut pas oublié qu’à l’origine la CGC est née dans les années 60. Elle devait permettre aux véhicules anciens, dont les cartes grises avaient été perdues ou détruites pendant la Seconde Guerre mondiale, de continuer à circuler. On est loin de cela aujourd’hui. On change la CGN d’un véhicule, pour lui en redonner une autre. Une voiture de collection est un véhicule qui a plus de trente ans . La date de sa vente est mentionnée , alors pourquoi pas faire des plaques spécifique comme le “O” de Oldtimer en Belgique . Plus besoin de CGC ou CIC . Une voiture est ancienne par son âge et non par son certificat d’immatriculation. J’ai trois autos anciennes que je passe au CT tous les 2 ans. Ces contrôles sont toujours vierges. Les autos d’avant 1960 ne passent plus de contrôle. Je pense que cela est un problème si la voiture n’est plus jamais vérifiée.

  7. Parfaitement d’accord avec vous ! C’est la date de première mise en circulation qui devrait être l’indicateur unique ! Mais du coup, la FFVE perdrait alors une grande partie de son chiffre d’affaire, donc elle tente toujours de faire modifier la législation et règlements en vigueur en faveur uniquement des voitures en CGC.
    Ce qui est préjudiciable aux voitures anciennes en carte grise normale (CGN) et leurs propriétaires.
    Également d’accord sur le fait que n’importe quelle voiture roulante sur la chaussée publique doit être vérifier de temps en temps.
    C’est finalement les voitures anciennes en CGN qui mériteraient d’être le plus défendu…

  8. Et la Carte d’Identité FIVA, elle sert à quoi ?
    Elle pourrait très bien être utilisée par l’administration pour identifier un véhicule de collection. Elle ne dépend pas du type de carte grise (CGN ou CGC), mais de la voiture de son age et de son intérêt patrimonial.
    Une carte avec un numéro unique et la photo de la voiture lui est attachée ainsi qu’un autocollant sécurisé pour le pare brise.
    En France, elle est signée par la FFVE !

  9. bonjour , ayant un reconnaissance de ffve , j essaye de faire immatriculer une auto sans carte grise ,bmw 1975 je pensais que cela serait asser fesable en auto collection …… , mais non ca fait 5 mois que j essaye , meme retrouver l epouse du propretaire d origine décédé , mais voila l auto a ete vendu entre lui et moi et l ANTS ne veut rien savoir pourtant l auto n est pas volée ni gagée , elle est restaurer et a un CT en ordre …. l ANTS me dit que la seule solution c est daller en justice ?? contre l intermediaire…..MR tres gentils avec des soucis de santée … c est l enfer !! j ai demander a la ffeve par mails une aide …mais sans reponse jusqu a present ?? , je n acheterai plus jamais d auto sans carte grise meme sortie de grange , c est pourtant juste une auto pas un tableau de maitre je sais plus comment faire pour optenir une carte grise pour cette auto dans mon garrage ….

  10. Je rejoint tout à fait ce point de vue d’autant que les tracasseries administratives sont légions pour éviter la circulation des véhicules ancien. A titre d’exemple, je possède un véhicule VW aménagé Wesphalia d’origine sur une base fourgon (tout à fait légale en 1984). En 2017 j’ai dû passer mon véhicule aux mines pour valider son passage en VASP. Du coup il m’est désormais impossible de le passer en CGC du fait de sa pseudo transformation. A par l’aspect financier, où est la logique car mon van est toujours en état concours?

  11. Je suis en accord total sur le fait que la FFVE a pour mission de représenter et défendre l’authenticité et la préservation des voitures anciennes, y compris celles qui n’ont pas de carte grise de collection, en fait elle est censée représenter ses mandants que sont les Clubs de voitures anciennes. Mais la Fédération n’est pas non plus à une ambiguïté près lorsqu’elle cautionne la transformation d’un véhicule historique vu dans un film en le transformant en électrique !!! Toutefois je suis partisan de débattre de ces problèmes au sein de la FFVE et non pas de créer un schisme comme certains l’envisageraient….

  12. Il n’y a pas d’autre possibilité d’éviter les partner diesel de 1990 malheureusement ; soyons directionnellement justes plutôt que sur la règle qui nous emmène … dans le mur

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