Acheter Une Ancienne : et pourquoi pas le faire à plusieurs ?

Vous avez toujours rêvé d’avoir une Porsche 911. Mais vous n’avez pas les fonds et puis vous la sortiriez quoi ? Cinq fois dans l’année. Ça tombe bien vos potes Bernard et Patrick sont comme vous. Et si vous achetiez l’auto à plusieurs ?

Est-ce qu’on peut ? Oui !

Au cas où vous ne sauriez pas, il est tout à fait possible de mettre plusieurs propriétaires sur une carte grise. Comme ça, pas de problème, on peut acheter une auto ancienne à plusieurs. Et plusieurs ça peut être plus que deux personnes !

Sur le certificat d’immatriculation de votre ancienne, si vous regardez la ligne C.4.1, un nombre apparaît. Cela correspond au nombre de cotitulaires. Et il n’y a pas vraiment de limite. Par contre un seul nom apparaîtra réellement sur la CG / Certificat d’Immatriculation. Pas besoin de résider au même endroit, vous pouvez acheter l’auto avec des copains qui habitent partout en France.

Une autre solution serait de faire acheter cette auto par une association que vous aurez créé. Ensuite c’est au bureau de l’association de décider quel sera l’usage. Cela peut être plus simple que de nombreux cotitulaires mais il faudra pouvoir prouver clairement que vous êtes membres de l’association.

Quelques précautions à prendre pour garantir la propriété

Bien établir les cotitulaires

Pour ne pas être embêté en cas de contrôle, ou d’accident, il vaut mieux être prudent et bien faire la liste des cotitulaires. Cela commence dès l’achat sur le certificat de cession du véhicule où il est fortement conseillé de faire apparaître les noms de tous les nouveaux propriétaires.
Cela vous permettra plus facilement d’établir la nouvelle CG à vos noms respectifs.

Avoir une preuve de propriété

Un véritable acte de propriété vous sera utile. Pourquoi ?

Tout d’abord parce que le certificat d’immatriculation n’est pas un acte de propriété. Avoir son nom sur une CG ne fait pas de vous le propriétaire de l’auto ! Même si un jugement récent rebat un peu les cartes (la 250 GTO Bardinon si ça vous parle), il vaut mieux être carré à ce niveau là… notamment pour éviter les batailles judiciaires en cas de problème futur.

Et puis cet acte de propriété aura un avantage : on vous l’a dit, seuls deux noms figurent sur la CG. Du coup il faudra choisir entre Patrick, Bernard et vous lequel ne figurera pas dessus. Même si le chiffre indique bien 3, si le troisième a un document pour prouver qu’il est bien copropriétaire, cela évitera quelques tracas.

À défaut d’un acte notarié, la copie du certificat de cession ou une facture indiquant tous les noms servira de preuve de propriété.

Bien cadrer l’utilisation et l’entretien

Nanard et Pat’ sont de bons copains. Mais les quelques règles que vous avez défini autour d’un barbeuk sur l’utilisation et la répartition des frais du véhicule, autant les coucher sur papier.

Cela évitera tout malentendu. Parce qu’au final une fois que l’auto est achetée à parts égales, il faut quand même se mettre d’accord sur qui l’utilise quand, qui paye quoi, et tout ce genre de petites infos… qui créeraient un désaccord potentiel entre de bons copains.

Et en cas de revente ?

Si un des copropriétaires décide de se retirer, autant bien faire les choses. Dans ce cas, il faut ré-établir un certificat de cession au nom de ceux qui gardent l’auto. Juste lui payer sa partie ne l’exclura pas puisque les actes seront toujours à son nom !

Et puis une fois que vous aurez un autre projet et que vous vendrez réellement l’auto, même chose, n’oubliez personne sur le certificat de cession.

Bien assurer l’auto

C’est une question qui peut être épineuse. Bien assurer son ancienne est primordial pour ne pas être embêté en cas de soucis, même d’ordre technique.

Dans tous les cas l’assurance va se confronter à un « problème » c’est que, à moins que vous ne soyez passé par une association mais là tous les assureurs ne l’acceptent pas, un contrat est lié à un permis de conduire, une adresse et un bonus !
Du coup en cas de sinistre avec une voiture volée ou détruite, c’est ce conducteur qui sera dédommagé, pas les autres, même si leurs noms apparaissent sur la carte grise.

Et pour la conduire maintenant, là il faudra faire attention. Certaines compagnie d’assurance, notamment pour des contrats collection, ont des clauses de conducteur exclusif. Dans ce cas, certains copropriétaires ne pourraient pas conduire l’auto. Dommage.
Mais d’autres n’ont pas recours à ce genre de clauses. Un des copropriétaires sera alors le souscripteur de l’assurance et sera conducteur principal, même si dans les faits il conduit moins l’auto que les autres.

Attention cependant à ce qu’aucun des copropriétaires n’ait moins de trois ans de permis, auquel cas il aura une franchise majorée.

Reste maintenant à faire votre choix. Alors, voiture de prestige pour les concours d’élégance ou bête de course pour le Tour Auto 2020 ?

Merci à notre génial assureur Thierry Pierre pour les informations.