Les plaques noires en ancien système perdureront… au moins quelques temps

En 2009 la française adoptait un nouveau système d’immatriculation, le fameux SIV. Tout le monde aurait du y passer au 1er Janvier 2020 mais finalement la mesure n’a pas été promulguée. Les anciennes immatriculations perdureront… mais cela reste bien fragile.

À Epoqu’Auto nos amis de Mecanicus avaient amené une belle Ferrari. Une auto qui se distinguait par son immatriculation. En tout cas la belle aurait pu perdre une bonne partie de son originalité à la nouvelle année. C’est en tout cas ce qui était prévu. Les plaques SIV, AA-111-AA auraient dû être généralisées au détriment des dernières autos conservant une certaine dose d’authenticité avec le système 111-AAA-11, le FNI qui avait été mis en place en 1950.

L’officialisation a eu lieu le 9 décembre 2019 avec le décret n°2019-1328. Beaucoup de propriétaires de belles anciennes en plaques noires ont certainement été soulagés, d’autant qu’on ne savait pas quelle serait la note à régler pour faire changer ces plaques (au delà des plaques en elles-même) Mais attention, ce n’est pas définitif.

Le SIV plane sur tout changement de carte grise

Au delà du fait que le décret peut-être changé par n’importe quel ministre de l’intérieur, n’importe quand, les propriétaires d’autos (souvent de collection admettons le) encore en système FNI pourraient devoir passer au SIV. Deux cas sont identifiés, et chacun porte sur un changement sur la carte grise :

  • vous êtes en système FNI et vous changez de département, au moment de mettre à jour votre carte grise, il faudra en refaire une nouvelle
  • et comme précédemment lors de la vente du véhicule, il recevra automatiquement une immatriculation SIV

Et les plaques noires dans tout cela ?

Pour rappel toutes les autos recevaient des plaques d’immatriculation noires jusqu’en 1993. Après cette date les plaques avant devinrent jaune et blanches en fonction du côté du véhicule. Tout cela indépendamment du système SIV / FNI, si ce n’est qu’on ne changeait pas de plaque à moins de changer de carte grise.

Seule une exception existait : avoir une carte grise collection (on vous donne d’autres infos par ici) devenu d’ailleurs le Certificat d’Immatriculation de Collection. Dans ce cas on pouvait conserver ses plaques noires, quel que soient les caractères inscrits dessus.

Dans le cas où votre ancienne n’est pas en CGC, attention, le fait qu’elle ait plus de 30 ans ne vous autorise pas à rouler en plaques noires. Et l’infraction peut vous valoir une douloureuse de 135 € !

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Benjamin
Redac-Chef à News d'Anciennes
Passionné d'automobile ancienne, il a créé News d'Anciennes en 2013 à force de se balader sur les salons sans savoir quoi faire de ses photos.
Conducteur occasionnel de Simca 1100 il adore conduire les voitures des autres, dès qu'elles sont un peu plus rapides !

5 commentaires sur “Les plaques noires en ancien système perdureront… au moins quelques temps”

  1. il y a encore beucoup d’auto en plaque du système FNI alors pourquoi les embêter encore ? en espérant qu’ils ne reviendront pas sur ce décret car il y a autres choses plus important….. le système disparaîtra de lui même comme les plaques d’immatriculation d’avant guerre….. ce décret du 9 décembre est une bonne décision pour une fois alors ne revenons pas dessus…!

    1. Pourquoi les embêter encore, Greg? Tout simplement parce que, comme vous n’êtes sans doute pas sans l’avoir remarqué, saloper la qualité de vie du français en général et de l’automobiliste franćais en particulier semble être devenu l’objectif de toute initiative gouvernementale depuis trois ans.

  2. L’ordonnancement du système d’immatriculation est quelques chose de stupide à l’heure de l’informatique.
    Les anciennes immatriculations pourraient rester ainsi même en changeant de carte grise ou de domicile. L’informatique se fiche pas mal des lettres ou des chiffres pour retrouver un propriétaire. C’est comme si nous devions avoir les lettres du nom de famille qui se suivent d’un individu à l’autre….
    L’état (toujours gourmand d’argent) auraient très bien pu instaurer, pour les nouvelles immatriculations, des séquences “payantes”. La séquence étant choisie par le propriétaire. Bien sûr, exceptions faites des injures, des grossièretés, etc.. L’Autriche l’a fait et ça ne les empêche pas d’immatriculer des voitures…

  3. Voilà un article dont, à mon avis, la clarté de quelques points laisse à désirer puisqu’on y lit:
    “Toutes les voitures recevaient des plaques noires jusqu’en 1993” et plus loin, “le fait que votre ancienne ait plus de trente ans ne vous autorise pas à rouler en plaques noires” .
    Si elle a plus de 30, elle est antérieure à 1993 et les plaques noires sont donc en conformité avec l’immatriculation initiale de la voiture. Il ne saurait alors y avoir infraction.
    Voilà au moins l’avis de quelqu’un qui roule en plaques noires avec une auto de 1992, c’est â dire de bientôt 28 ans.
    Cela dit, l’article apporte une bonne nouvelle, chose assez rare par les temps qui courent et méritant donc d’être soulignée.
    Amélie.

    1. Alors le défaut de clarté que nous pouvons voir ne tient qu’à un seul cas : une auto n’ayant jamais changé de main, donc d’immatriculation, depuis qu’elle a été mise sur la route avec une plaque noire.
      Dans les autres cas, la plaque noire aura été remplacée et seule une CGC permet d’en réinstaller.

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